Foire aux questions

La collection ARCHÉOLAB.QUÉBEC, et le site Web qui la présente, ont été conçus par Pointe-à-Callière, cité d’archéologie et d’histoire de Montréal, en partenariat avec le ministère de la Culture et des Communications (MCC), grâce au soutien financier du Plan culturel numérique du Québec. Le Musée, avec l'aide d'un comité scientifique et de spécialistes reconnus, voit à la sélection des artéfacts de la collection virtuelle de référence. Il est également le gestionnaire du site Web, et veille à ce titre à ce que tout contenu mis en ligne réponde aux critères les plus rigoureux de la pratique archéologique et reflète les plus récentes connaissances dans le domaine. Pour sa part, l'équipe du MCC travaille en étroite collaboration avec celle de Pointe-à-Callière afin d'assurer l'uniformisation des contenus présentés dans les fiches descriptives des objets.

Pour ses artéfacts de référence, ARCHÉOLAB.QUÉBEC puise principalement dans les collections de l'État, qui relèvent donc du gouvernement du Québec et qui sont conservées au Laboratoire et Réserve d’archéologie du Québec ainsi que dans des musées, des universités, des administrations régionales ou municipales… D'autres collections publiques – comme celles des villes de Montréal et de Québec – peuvent aussi être sollicitées, tout comme des collections privées.

La collection de référence ARCHÉOLAB.QUÉBEC n'est donc pas « possédée » par une entité particulière : c'est une collection virtuelle, constituée avec l'accord de tous les propriétaires des artéfacts retenus. Il faut savoir en effet qu'un artéfact appartient au propriétaire du lieu où il a été découvert. La collection d'un site fouillé dans un parc municipal, par exemple, appartient à cette municipalité.

Les chercheurs et autres spécialistes peuvent prendre rendez-vous directement avec l'organisme identifié comme propriétaire de l'artéfact en question dans la fiche descriptive de ce dernier. Le délai d'obtention de cet examen ne peut pas être précisé ici, cependant, et il n’est pas non plus certain que cet accès soit possible.

Si vous faites une telle découverte, déclarez-la sans attendre auprès du ministère de la Culture et des Communications. Cette démarche est non seulement importante – le Ministère pourra ainsi répertorier et protéger votre trouvaille s'il l'estime nécessaire –, mais obligatoire en vertu de la Loi sur le patrimoine culturel du Québec. Par ailleurs, ne cherchez pas à fouiller l'endroit davantage : seuls les professionnels munis d’un permis de recherche délivré par le ministre sont autorisés à intervenir sur des sites et à y mener des fouilles.

Comment faire cette déclaration? Rien de plus simple. Remplissez le formulaire disponible sur le site du Ministère (https://www.mcc.gouv.qc.ca/index.php?id=5295) en donnant un maximum d’informations : photos de ce qui a été découvert, localisation par GPS, description, etc. Puis, acheminez-le à la direction régionale concernée (voir la dernière page du formulaire). Qui sait, vous contribuerez peut-être de façon modeste ou… exceptionnelle à l'avancement de l’archéologie québécoise!

Que faire en cas de découverte fortuite?
http://www.archeoquebec.com/fr/larcheologie-au-quebec/quoi-faire-en-cas-de-decouverte-fortuite

Le patrimoine archéologique
http://www.mcc.gouv.qc.ca/index.php?id=5101

Avis de découverte archéologique sans permis de recherche archéologique
http://www.mcc.gouv.qc.ca/fileadmin/documents/patrimoine/MCC-062_-_Decouverte_-_Sans_Permis_v7_I_A_S.pdf

Directions régionales du ministère de la Culture et des Communications
http://www.mcc.gouv.qc.ca/index.php?id=1011

Loi sur le patrimoine culturel
http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/P_9_002/P9_002.html